EARL DE LA CROIX DE MISSION - Permis de construire et DP

Active
316189851 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1979

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA CROIX DE MISSION

EARL DE LA CROIX DE MISSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien.

Profil et organisation

EARL DE LA CROIX DE MISSION est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 88410 SAINT-JULIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA CROIX DE MISSION
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA CROIX DE MISSION

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CROIX DE MISSION

EARL DE LA CROIX DE MISSION compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 24/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CROIX DE MISSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2013 - 24/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CROIX DE MISSION

2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 24/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CROIX DE MISSION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte La Ruelle La Pierre, Saint-Julien (88410) PC Locaux ZL38, ZL10 21 353 m² 387 m² 2013/12/24
La Ruelle La Pierre, Saint-Julien (88410) PC Locaux ZL38, ZL10 21 353 m² 480 m² 2013/04/23

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CROIX DE MISSION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA CROIX DE MISSION

Sources des informations sur EARL DE LA CROIX DE MISSION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CROIX DE MISSION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CROIX DE MISSION ?
EARL DE LA CROIX DE MISSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CROIX DE MISSION ?
Le profil de EARL DE LA CROIX DE MISSION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CROIX DE MISSION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CROIX DE MISSION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CROIX DE MISSION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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