EARL DE LA COTTENCIERE - Permis de construire et DP

Active
387778038 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA COTTENCIERE

EARL DE LA COTTENCIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Berthegon.

Profil et organisation

EARL DE LA COTTENCIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 86420 BERTHEGON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA COTTENCIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA COTTENCIERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA COTTENCIERE

EARL DE LA COTTENCIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2015 - 10/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA COTTENCIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/02/2015 - 10/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA COTTENCIERE

2 autorisations sur la période 16/02/2015 - 10/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Berthegon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA COTTENCIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cottenciere, Berthegon (86420) PC Locaux ZP11 2 810 m² 26 m² 2015/07/10
La Cottenciere, Berthegon (86420) DP Locaux ZP11 2 810 m² 16 m² 2015/02/16

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA COTTENCIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA COTTENCIERE

Sources des informations sur EARL DE LA COTTENCIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA COTTENCIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA COTTENCIERE ?
EARL DE LA COTTENCIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA COTTENCIERE ?
Le profil de EARL DE LA COTTENCIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA COTTENCIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA COTTENCIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA COTTENCIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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