EARL DE LA CHAPELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE LA CHAPELLE
EARL DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-en-Normandie.
Profil et organisation
EARL DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14410 à VALDALLIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1992
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAPELLE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA CHAPELLE
EARL DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 16/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAPELLE
2 autorisations sur la période 10/09/2013 - 16/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-en-Normandie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Hamel La Chapelle Engerbold, Condé-en-Normandie (14110) | PC Locaux | B606, B289 | 55 625 m² | 658 m² | 2019/10/16 |
| Le Hamel, Condé-en-Normandie (14110) | PC Locaux | OB292, OB285 | — | 574 m² | 2013/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CHAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.