EARL DE LA CAPUCINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE LA CAPUCINE
EARL DE LA CAPUCINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Farges-lès-Chalon.
Profil et organisation
EARL DE LA CAPUCINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67230 à WITTERNHEIM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA CAPUCINE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE LA CAPUCINE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA CAPUCINE
EARL DE LA CAPUCINE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2020 - 07/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CAPUCINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA CAPUCINE
1 autorisation sur la période 10/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Farges-lès-Chalon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CAPUCINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Du Chagnelot, Farges-lès-Chalon (71150) | PC Logement | ZA200 | — | 215 m² | 2020/11/10 |
Permis de démolir de EARL DE LA CAPUCINE
1 autorisation sur la période 07/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Kertzfeld. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Soleil, Kertzfeld (67230) | PD | 01161 | 680 m² | 2026/04/07 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CAPUCINE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à EARL DE LA CAPUCINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA CAPUCINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.