EARL DE FREMARD - Permis de construire et DP

Active
453963290 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE FREMARD

EARL DE FREMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ocqueville.

Profil et organisation

EARL DE FREMARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76450 à OCQUEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE FREMARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2004
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE FREMARD

Activité d’urbanisme de EARL DE FREMARD

EARL DE FREMARD compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2013 - 07/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FREMARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/05/2013 - 07/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE FREMARD

2 autorisations sur la période 06/05/2013 - 07/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ocqueville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FREMARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rte De Fremard, Ocqueville (76450) PC Locaux 0A605, 0A72 11 595 m² 480 m² 2018/06/07
17 Rte De Fremard Fremard, Ocqueville (76450) PC Locaux A58 42 620 m² 1 052 m² 2013/05/06

Répartition géographique des autorisations de EARL DE FREMARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE FREMARD

Sources des informations sur EARL DE FREMARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE FREMARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE FREMARD ?
EARL DE FREMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE FREMARD ?
Le profil de EARL DE FREMARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE FREMARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE FREMARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE FREMARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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