EARL DE FONTENILLE - Permis de construire et DP

Active
411935083 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 14/04/1997

Présentation détaillée de EARL DE FONTENILLE

EARL DE FONTENILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Wissignicourt.

Profil et organisation

EARL DE FONTENILLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02320 à WISSIGNICOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE FONTENILLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
14/04/1997
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE FONTENILLE

Activité d’urbanisme de EARL DE FONTENILLE

EARL DE FONTENILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 21/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FONTENILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/03/2017 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE FONTENILLE

3 autorisations sur la période 28/03/2017 - 21/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Wissignicourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FONTENILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Hameau De Fontenille, Wissignicourt (02320) DP Locaux B411 60 m² 2023/03/21
1 Rue Des Tilleuls, Pinon (02320) PC Locaux 0A134 10 903 m² 200 m² 2022/01/26
Fontenille, Wissignicourt (02320) PC Locaux B546, B411 20 037 m² 1 792 m² 2017/03/28

Répartition géographique des autorisations de EARL DE FONTENILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE FONTENILLE

Sources des informations sur EARL DE FONTENILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE FONTENILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE FONTENILLE ?
EARL DE FONTENILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE FONTENILLE ?
Le profil de EARL DE FONTENILLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE FONTENILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE FONTENILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE FONTENILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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