2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DE FONTENILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Wissignicourt.
EARL DE FONTENILLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02320 à Wissignicourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE FONTENILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 21/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FONTENILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/03/2017 - 21/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Wissignicourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FONTENILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Hameau De Fontenille, Wissignicourt (02320) | DP Locaux | B411 | — | 60 m² | 2023/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Tilleuls, Pinon (02320) | PC Locaux | 0A134 | 10 903 m² | 200 m² | 2022/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontenille, Wissignicourt (02320) | PC Locaux | B546, B411 | 20 037 m² | 1 792 m² | 2017/03/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
