EARL DE FONTAINE DOUCE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de EARL DE FONTAINE DOUCE
EARL DE FONTAINE DOUCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jouey.
Profil et organisation
EARL DE FONTAINE DOUCE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21230 JOUEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE FONTAINE DOUCE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2007
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE FONTAINE DOUCE
Activité d’urbanisme de EARL DE FONTAINE DOUCE
EARL DE FONTAINE DOUCE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2018 - 24/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FONTAINE DOUCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE FONTAINE DOUCE
2 autorisations sur la période 30/05/2018 - 24/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Jouey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FONTAINE DOUCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Baigneau, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PC Locaux | ZP6, ZP7 | 3 800 m² | 1 200 m² | 2025/07/24 |
| Rte D Allerey Pochey, Jouey (21230) | PC Locaux | A531 | 4 400 m² | 67 m² | 2018/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE FONTAINE DOUCE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE FONTAINE DOUCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE FONTAINE DOUCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.