2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE FONTAINE DOUCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jouey.
EARL DE FONTAINE DOUCE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21230 à Jouey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE FONTAINE DOUCE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2018 - 24/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FONTAINE DOUCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/05/2018 - 24/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Jouey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FONTAINE DOUCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Baigneau, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PC Locaux | ZP6, ZP7 | 3 800 m² | 1 200 m² | 2025/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Allerey Pochey, Jouey (21230) | PC Locaux | A531 | 4 400 m² | 67 m² | 2018/05/30 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
