EARL DE CLANQUEMEULE - Permis de construire et DP

Active
480600329 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/01/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE CLANQUEMEULE

EARL DE CLANQUEMEULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morville-le-Héron.

Profil et organisation

EARL DE CLANQUEMEULE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76780 à MORVILLE-SUR-ANDELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE CLANQUEMEULE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/01/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE CLANQUEMEULE

Activité d’urbanisme de EARL DE CLANQUEMEULE

EARL DE CLANQUEMEULE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2016 - 07/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CLANQUEMEULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/11/2016 - 07/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE CLANQUEMEULE

2 autorisations sur la période 21/11/2016 - 07/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Morville-le-Héron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CLANQUEMEULE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1435 Rte De Clanquemeule, Morville-le-Héron (76780) PC Locaux C3317, C3178 43 488 m² 1 407 m² 2017/02/07
1435 Rte De Clanquemeule, Morville-le-Héron (76780) PC Locaux A1550, A1140 181 m² 2016/11/21

Répartition géographique des autorisations de EARL DE CLANQUEMEULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE CLANQUEMEULE

Sources des informations sur EARL DE CLANQUEMEULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE CLANQUEMEULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE CLANQUEMEULE ?
EARL DE CLANQUEMEULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE CLANQUEMEULE ?
Le profil de EARL DE CLANQUEMEULE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE CLANQUEMEULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE CLANQUEMEULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE CLANQUEMEULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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