EARL DE BOUSSY - Permis de construire et DP

Active
448141499 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE BOUSSY

EARL DE BOUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamothe-Capdeville.

Profil et organisation

EARL DE BOUSSY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 82130 à LAMOTHE-CAPDEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE BOUSSY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE BOUSSY

Activité d’urbanisme de EARL DE BOUSSY

EARL DE BOUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2016 - 20/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BOUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/10/2016 - 20/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE BOUSSY

2 autorisations sur la période 20/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Lamothe-Capdeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BOUSSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
695 Ch D'aussac, Lamothe-Capdeville (82130) PC Locaux B1076, B1081 11 302 m² 150 m² 2016/10/20
695 Ch D'aussac, Lamothe-Capdeville (82130) PC Locaux B1077 8 003 m² 150 m² 2016/10/20

Répartition géographique des autorisations de EARL DE BOUSSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE BOUSSY

Sources des informations sur EARL DE BOUSSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE BOUSSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE BOUSSY ?
EARL DE BOUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE BOUSSY ?
Le profil de EARL DE BOUSSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE BOUSSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE BOUSSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE BOUSSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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