EARL DE BOSJEAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EARL DE BOSJEAN
EARL DE BOSJEAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sulpice.
Profil et organisation
EARL DE BOSJEAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 63760 à SAINT-SULPICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE BOSJEAN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/07/2012
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE BOSJEAN
Activité d’urbanisme de EARL DE BOSJEAN
EARL DE BOSJEAN compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 03/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BOSJEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE BOSJEAN
3 autorisations sur la période 21/07/2016 - 03/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sulpice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BOSJEAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Bosjean, Saint-Sulpice (63760) | PC Locaux | YD32 | — | 483 m² | 2025/11/03 |
| Bosjean, Saint-Sulpice (63760) | PC Locaux | YD14 | 11 920 m² | 185 m² | 2018/08/08 |
| Bosjean, Saint-Sulpice (63760) | PC Locaux | YD14 | 11 920 m² | 309 m² | 2016/07/21 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE BOSJEAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE BOSJEAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE BOSJEAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.