Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Che De Bilaire, Vannes (56000) | PD | AV268, AV269 | 8 931 m² | 2023/02/17 |
EARL DE BILAIRE - Permis de démolir
Active
495123317
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/03/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE BILAIRE
EARL DE BILAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vannes.
Profil et organisation
EARL DE BILAIRE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE BILAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2007
Siège social
Permis de démolir de EARL DE BILAIRE
Activité d’urbanisme de EARL DE BILAIRE
EARL DE BILAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2023 - 17/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BILAIRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/02/2023 - 17/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE BILAIRE
1 autorisation sur la période 17/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vannes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL DE BILAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE BILAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RYO
SIREN 518066238
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
SCEA BINARD
SIREN 400022372
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
GAEC DES LANDES
SIREN 438440125
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DES FRICHES
SIREN 488910704
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
COUVOIR JOSSET
SIREN 310427562
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA DE LICHOUET
SIREN 439863754
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur EARL DE BILAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE BILAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE BILAIRE ?
EARL DE BILAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE BILAIRE ?
Le profil de EARL DE BILAIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE BILAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE BILAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE BILAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable