EARL DE BELMA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE BELMA
EARL DE BELMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcellus.
Profil et organisation
EARL DE BELMA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47200 à MARCELLUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE BELMA
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE BELMA
Activité d’urbanisme de EARL DE BELMA
EARL DE BELMA compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2013 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BELMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE BELMA
2 autorisations sur la période 12/08/2013 - 26/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marcellus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BELMA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 245 Chemin De Belma, Marcellus (47200) | PC Locaux | AM209, AM210 | 6 743 m² | 53 m² | 2025/05/26 |
| Belma, Marcellus (47200) | PC Locaux | AM210, AM209 | 6 743 m² | 31 m² | 2013/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE BELMA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE BELMA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE BELMA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.