EARL DE BASSE VILLE - Permis de construire et DP

Active
504951773 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 06/06/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE BASSE VILLE

EARL DE BASSE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plédéliac.

Profil et organisation

EARL DE BASSE VILLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 22270 PLEDELIAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE BASSE VILLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
06/06/2008

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE BASSE VILLE

Activité d’urbanisme de EARL DE BASSE VILLE

EARL DE BASSE VILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 27/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BASSE VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2015 - 27/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE BASSE VILLE

2 autorisations sur la période 05/05/2015 - 27/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Plédéliac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BASSE VILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Basse Ville, Plédéliac (22270) PC Locaux ZC131 14 758 m² 11 m² 2018/08/27
La Basse Ville, Plédéliac (22270) PC Locaux ZC131 14 758 m² 307 m² 2015/05/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DE BASSE VILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE BASSE VILLE

Sources des informations sur EARL DE BASSE VILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE BASSE VILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE BASSE VILLE ?
EARL DE BASSE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE BASSE VILLE ?
Le profil de EARL DE BASSE VILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE BASSE VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE BASSE VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE BASSE VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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