Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieud Le Boucher, Donnery (45450) | PD | D179 | 1 525 m² | 2016/04/05 |
EARL DAILLY-ROUGEGREZ - Permis de démolir
Active
437884208
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/02/2001
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DAILLY-ROUGEGREZ
EARL DAILLY-ROUGEGREZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Donnery.
Profil et organisation
EARL DAILLY-ROUGEGREZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 80630 à Beauval.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DAILLY-ROUGEGREZ
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2001
Siège social
Permis de démolir de EARL DAILLY-ROUGEGREZ
Activité d’urbanisme de EARL DAILLY-ROUGEGREZ
EARL DAILLY-ROUGEGREZ compte 1 autorisation recensée sur la période 05/04/2016 - 05/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DAILLY-ROUGEGREZ, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/04/2016 - 05/04/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DAILLY-ROUGEGREZ
1 autorisation sur la période 05/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Donnery.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DAILLY-ROUGEGREZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DAILLY-ROUGEGREZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BAUWIN
SIREN 794447029
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
EARL DELABRE
SIREN 422719344
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL DES PRES SALES
SIREN 431319342
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC LES FRANCHES TERRES
SIREN 792446262
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
DESIR NATURE
SIREN 793205741
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
COURTIER DISTRIBUTION
SIREN 795401264
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur EARL DAILLY-ROUGEGREZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DAILLY-ROUGEGREZ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DAILLY-ROUGEGREZ ?
EARL DAILLY-ROUGEGREZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DAILLY-ROUGEGREZ ?
Le profil de EARL DAILLY-ROUGEGREZ recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DAILLY-ROUGEGREZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DAILLY-ROUGEGREZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DAILLY-ROUGEGREZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable