EARL CHAFFANGEON - Permis de construire et DP

Cessée
529642712 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2011

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL CHAFFANGEON

EARL CHAFFANGEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-la-Sauveté.

Profil et organisation

EARL CHAFFANGEON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42260 à SAINT-MARTIN-LA-SAUVETE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL CHAFFANGEON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Sigle
E A R L
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CHAFFANGEON

Activité d’urbanisme de EARL CHAFFANGEON

EARL CHAFFANGEON compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 22/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHAFFANGEON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/01/2013 - 22/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CHAFFANGEON

2 autorisations sur la période 09/01/2013 - 22/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-la-Sauveté.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHAFFANGEON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1250 Job, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux B1967 4 486 m² 774 m² 2022/12/22
Chez Dubost, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux B802 42 425 m² 1 420 m² 2013/01/09

Répartition géographique des autorisations de EARL CHAFFANGEON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL CHAFFANGEON

Sources des informations sur EARL CHAFFANGEON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CHAFFANGEON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CHAFFANGEON ?
EARL CHAFFANGEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CHAFFANGEON ?
Le profil de EARL CHAFFANGEON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CHAFFANGEON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CHAFFANGEON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CHAFFANGEON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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