2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL BRUNAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sormery.
EARL BRUNAT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 89570 à Sormery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BRUNAT compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2018 - 18/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BRUNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2018 - 18/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sormery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BRUNAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Sallot, Sormery (89570) | PC Locaux | YC64, YC65 | 116 890 m² | 1 051 m² | 2018/11/18 |
| Plan Sallot, Sormery (89570) | PC Locaux | YC64 | 7 552 m² | 1 051 m² | 2018/10/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
