EARL BRUEL - Permis de construire et DP

Active
432341451 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2000

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL BRUEL

EARL BRUEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Héand.

Profil et organisation

EARL BRUEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42570 à SAINT-HEAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BRUEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
E A R L
Date de création
01/07/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BRUEL

Activité d’urbanisme de EARL BRUEL

EARL BRUEL compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2016 - 29/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BRUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/01/2016 - 29/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BRUEL

3 autorisations sur la période 18/01/2016 - 29/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Héand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BRUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5101 100 Chemin Du Gueny, Saint-Héand (42570) PC Locaux BT149 7 516 m² 81 m² 2021/04/29
Les Atheux, Saint-Héand (42570) PC Locaux D619 14 200 m² 480 m² 2016/08/11
38 Allee Des Monts Du Lyonnai Lotissement Le Clmos, Saint-Héand (42570) PC Logement AA364 20 647 m² 110 m² 2016/01/18

Répartition géographique des autorisations de EARL BRUEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL BRUEL

Sources des informations sur EARL BRUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BRUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BRUEL ?
EARL BRUEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BRUEL ?
Le profil de EARL BRUEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BRUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BRUEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BRUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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