EARL BREFORT - Permis de construire et DP

Active
437507841 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2001

Présentation détaillée de EARL BREFORT

EARL BREFORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chavigny.

Profil et organisation

EARL BREFORT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02880 à CHAVIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BREFORT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BREFORT

Activité d’urbanisme de EARL BREFORT

EARL BREFORT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2019 - 14/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BREFORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2019 - 14/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL BREFORT

2 autorisations sur la période 07/10/2019 - 14/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Chavigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BREFORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Craniere, Chavigny (02880) PC Locaux ZB44 11 990 m² 624 m² 2019/10/14
Lieu Dit ""La Craniere"", Juvigny (02880) PC Locaux ZB37, ZB44 11 990 m² 1 330 m² 2019/10/07

Répartition géographique des autorisations de EARL BREFORT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL BREFORT

Sources des informations sur EARL BREFORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BREFORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BREFORT ?
EARL BREFORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BREFORT ?
Le profil de EARL BREFORT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BREFORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BREFORT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BREFORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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