EARL BAY-HEINTZ - Permis de construire et DP

Active
539711317 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2012

Présentation détaillée de EARL BAY-HEINTZ

EARL BAY-HEINTZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niederlauterbach.

Profil et organisation

EARL BAY-HEINTZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67630 à NIEDERLAUTERBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BAY-HEINTZ
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BAY-HEINTZ

Activité d’urbanisme de EARL BAY-HEINTZ

EARL BAY-HEINTZ compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 19/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BAY-HEINTZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2013 - 19/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BAY-HEINTZ

2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 19/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Niederlauterbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BAY-HEINTZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Mittelweg, Niederlauterbach (67630) PC Locaux 3816, 3817 62 765 m² 816 m² 2014/11/19
Chem Rural Dit Schlickweg Mittelweg, Niederlauterbach (67630) PC Locaux 3816 35 427 m² 1 218 m² 2013/05/14

Répartition géographique des autorisations de EARL BAY-HEINTZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL BAY-HEINTZ

Sources des informations sur EARL BAY-HEINTZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BAY-HEINTZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BAY-HEINTZ ?
EARL BAY-HEINTZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BAY-HEINTZ ?
Le profil de EARL BAY-HEINTZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BAY-HEINTZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BAY-HEINTZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BAY-HEINTZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides