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autorisations d'urbanisme
Infos clés
E2ML SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.
E2ML SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97438 à Sainte-Marie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
E2ML SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2015 - 21/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour E2ML SCI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E2ML SCI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Porcelaines, Saint-Paul (97411) | PC Logement | EW1746, EW104 | 467 m² | 158 m² | 2015/12/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.