2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
DUCLOS MS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.
DUCLOS MS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74270 à Frangy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DUCLOS MS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 02/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DUCLOS MS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUCLOS MS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 310 Champs Courbes Est, Frangy (74270) | PC Mixte | 0B1549, 0B1457 | — | 1 423 m² | 2020/11/02 |
2 autorisations sur la période 14/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 310 Champs Courbes - Est, Frangy (74270) | PA | 0B1238, 0B732 | — | 2014/01/14 |
| Rd 310 Champs Courbes - Est, Frangy (74270) | PA | 0B1549, 0B1548 | — | 2014/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
