DUCLOS MS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de DUCLOS MS
DUCLOS MS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.
Profil et organisation
DUCLOS MS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74270 à FRANGY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DUCLOS MS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 66.30Z - Gestion de fonds
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DUCLOS MS
Activité d’urbanisme de DUCLOS MS
DUCLOS MS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 02/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DUCLOS MS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DUCLOS MS
1 autorisation sur la période 02/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUCLOS MS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 310 Champs Courbes Est, Frangy (74270) | PC Mixte | 0B1549, 0B1457 | 24 333 m² | 1 423 m² | 2020/11/02 |
Permis d'aménager de DUCLOS MS
2 autorisations sur la période 14/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 310 Champs Courbes - Est, Frangy (74270) | PA | 0B1238, 0B732 | — | 2014/01/14 |
| Rd 310 Champs Courbes - Est, Frangy (74270) | PA | 0B1549, 0B1548 | — | 2014/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de DUCLOS MS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DUCLOS MS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DUCLOS MS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.