2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
DUBOST INVESTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Civrieux.
DUBOST INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DUBOST INVESTISSEMENTS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 15/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DUBOST INVESTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/02/2013 - 15/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Civrieux.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Bachee, Civrieux (01390) | PA | ZO23, ZO24 | — | 2013/02/08 |
| La Petite Bachee, Civrieux (01390) | PA | ZO77, ZO79P | — | 2013/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
