DU RUISSEAU - Permis de construire et DP

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383693199 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1991

Présentation détaillée de DU RUISSEAU

DU RUISSEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaupréau-en-Mauges.

Profil et organisation

DU RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49110 à BEAUPREAU-EN-MAUGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DU RUISSEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/10/1991

Siège social

Permis de construire et DP de DU RUISSEAU

Activité d’urbanisme de DU RUISSEAU

DU RUISSEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 26/01/2015 - 16/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

26/01/2015 - 16/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU RUISSEAU

4 autorisations sur la période 26/01/2015 - 16/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaupréau-en-Mauges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Houssaye Vieille La Poiteviniere, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Locaux C1645 80 739 m² 11 368 m² 2023/08/16
809 La Houssaye Vieille La Poiteviniere, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Locaux C249, C250 28 288 m² 608 m² 2020/10/28
La Houssaye Vieille La Poiteviniere, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Locaux C1645 80 739 m² 12 936 m² 2019/02/07
La Houssaye Vieille, Beaupréau-en-Mauges (49600) PC Locaux C256 24 619 m² 3 750 m² 2015/01/26

Répartition géographique des autorisations de DU RUISSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU RUISSEAU

Sources des informations sur DU RUISSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU RUISSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU RUISSEAU ?
DU RUISSEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU RUISSEAU ?
Le profil de DU RUISSEAU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU RUISSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU RUISSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU RUISSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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