DU RUISSEAU - Permis de construire et DP

Active
378252910 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU RUISSEAU

DU RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gildas-des-Bois.

Profil et organisation

DU RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44530 à SAINT-GILDAS-DES-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU RUISSEAU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1990

Siège social

Permis de construire et DP de DU RUISSEAU

Activité d’urbanisme de DU RUISSEAU

DU RUISSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2018 - 19/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2018 - 19/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU RUISSEAU

2 autorisations sur la période 15/01/2018 - 19/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gildas-des-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Parc A Marchais, Saint-Gildas-des-Bois (44530) PC Locaux YE31, YE32 356 157 m² 76 m² 2024/12/19
Lieu- Le Parc A Marchais, Saint-Gildas-des-Bois (44530) PC Locaux YE23 357 997 m² 301 m² 2018/01/15

Répartition géographique des autorisations de DU RUISSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU RUISSEAU

Sources des informations sur DU RUISSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU RUISSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU RUISSEAU ?
DU RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU RUISSEAU ?
Le profil de DU RUISSEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU RUISSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU RUISSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU RUISSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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