DU PONT TOURNANT - Permis de construire et DP

Active
480064112 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/12/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DU PONT TOURNANT

DU PONT TOURNANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frossay.

Profil et organisation

DU PONT TOURNANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44320 à FROSSAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU PONT TOURNANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/12/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU PONT TOURNANT

Activité d’urbanisme de DU PONT TOURNANT

DU PONT TOURNANT compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 03/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU PONT TOURNANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2015 - 03/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU PONT TOURNANT

3 autorisations sur la période 14/04/2015 - 03/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Frossay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PONT TOURNANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bellevue, Frossay (44320) PC Locaux ZE347 14 406 m² 65 m² 2024/06/03
La Masure, Frossay (44320) PC Locaux ZL175 41 512 m² 2 458 m² 2021/05/19
La Masure, Frossay (44320) PC Locaux ZL175 41 512 m² 1 206 m² 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de DU PONT TOURNANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU PONT TOURNANT

Sources des informations sur DU PONT TOURNANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU PONT TOURNANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU PONT TOURNANT ?
DU PONT TOURNANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU PONT TOURNANT ?
Le profil de DU PONT TOURNANT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU PONT TOURNANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU PONT TOURNANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU PONT TOURNANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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