DU PAQUERET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
828889659 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2017

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DU PAQUERET

DU PAQUERET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albiez-Montrond.

Profil et organisation

DU PAQUERET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73300 à ALBIEZ-MONTROND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU PAQUERET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2017

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DU PAQUERET

Activité d’urbanisme de DU PAQUERET

DU PAQUERET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2020 - 08/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU PAQUERET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2020 - 08/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU PAQUERET

1 autorisation sur la période 08/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Albiez-Montrond. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PAQUERET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Gouthier, Albiez-Montrond (73300) PC Locaux 0N862 282 m² 161 m² 2020/12/08

Permis d'aménager de DU PAQUERET

1 autorisation sur la période 05/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Albiez-Montrond. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Gouthier, Albiez-Montrond (73300) PA 0N862 282 m² 2020/08/05

Répartition géographique des autorisations de DU PAQUERET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU PAQUERET

Sources des informations sur DU PAQUERET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU PAQUERET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU PAQUERET ?
DU PAQUERET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU PAQUERET ?
Le profil de DU PAQUERET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU PAQUERET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU PAQUERET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU PAQUERET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides