DU NOUVEL HORIZON - Permis de construire et DP

Active
317506673 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1979

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DU NOUVEL HORIZON

DU NOUVEL HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

DU NOUVEL HORIZON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49230 à SEVREMOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU NOUVEL HORIZON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU NOUVEL HORIZON

Activité d’urbanisme de DU NOUVEL HORIZON

DU NOUVEL HORIZON compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2013 - 04/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU NOUVEL HORIZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/04/2013 - 04/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU NOUVEL HORIZON

3 autorisations sur la période 20/04/2013 - 04/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU NOUVEL HORIZON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Les Roulettes, Sèvremoine (49450) PC Locaux ZE79, ZE82 87 m² 2018/12/04
Le Chene Souche La Renaudiere, Sèvremoine (49450) PC Locaux B590 11 680 m² 853 m² 2017/03/22
Le Chene Souche, Sèvremoine (49450) PC Locaux B590 11 680 m² 940 m² 2013/04/20

Répartition géographique des autorisations de DU NOUVEL HORIZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU NOUVEL HORIZON

Sources des informations sur DU NOUVEL HORIZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU NOUVEL HORIZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU NOUVEL HORIZON ?
DU NOUVEL HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU NOUVEL HORIZON ?
Le profil de DU NOUVEL HORIZON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU NOUVEL HORIZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU NOUVEL HORIZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU NOUVEL HORIZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides