DU FROMENT - Permis de construire et DP

Active
512174814 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/04/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DU FROMENT

DU FROMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ombrée d'Anjou.

Profil et organisation

DU FROMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49420 à Ombrée d'Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU FROMENT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
15/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de DU FROMENT

Activité d’urbanisme de DU FROMENT

DU FROMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2024 - 21/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU FROMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/11/2024 - 21/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU FROMENT

1 autorisation sur la période 21/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ombrée d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU FROMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DU FROMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU FROMENT

Sources des informations sur DU FROMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU FROMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU FROMENT ?
DU FROMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU FROMENT ?
Le profil de DU FROMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU FROMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU FROMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU FROMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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