DU FEUIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
444390009 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/2002

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DU FEUIL

DU FEUIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melesse.

Profil et organisation

DU FEUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35520 à MELESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU FEUIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2002

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DU FEUIL

Activité d’urbanisme de DU FEUIL

DU FEUIL compte 3 autorisations recensées sur la période 21/09/2016 - 25/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU FEUIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/09/2016 - 25/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU FEUIL

2 autorisations sur la période 21/09/2016 - 26/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Melesse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU FEUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Feuil, Melesse (35520) PC Locaux AE1, AE90 47 083 m² 1 774 m² 2019/04/26
Le Feuil, Melesse (35520) PC Locaux AE1, AE90 424 m² 2016/09/21

Permis de démolir de DU FEUIL

1 autorisation sur la période 25/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Melesse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
34 Le Feuil, Melesse (35520) PD AE98 25 623 m² 2021/03/25

Répartition géographique des autorisations de DU FEUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU FEUIL

Sources des informations sur DU FEUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU FEUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU FEUIL ?
DU FEUIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU FEUIL ?
Le profil de DU FEUIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU FEUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU FEUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU FEUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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