DU COURS COMPLEMENTAIRE - Permis de construire et DP

Cessée
797559549 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 24/09/2013

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DU COURS COMPLEMENTAIRE

DU COURS COMPLEMENTAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castries.

Profil et organisation

DU COURS COMPLEMENTAIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 34790 à Grabels.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DU COURS COMPLEMENTAIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
24/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de DU COURS COMPLEMENTAIRE

Activité d’urbanisme de DU COURS COMPLEMENTAIRE

DU COURS COMPLEMENTAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2014 - 21/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU COURS COMPLEMENTAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2014 - 21/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU COURS COMPLEMENTAIRE

1 autorisation sur la période 21/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Castries.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU COURS COMPLEMENTAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DU COURS COMPLEMENTAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU COURS COMPLEMENTAIRE

Sources des informations sur DU COURS COMPLEMENTAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU COURS COMPLEMENTAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU COURS COMPLEMENTAIRE ?
DU COURS COMPLEMENTAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU COURS COMPLEMENTAIRE ?
Le profil de DU COURS COMPLEMENTAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU COURS COMPLEMENTAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU COURS COMPLEMENTAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU COURS COMPLEMENTAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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