2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DU CLOS SAINT MARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Santec.
DU CLOS SAINT MARC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35400 à Saint-Malo.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU CLOS SAINT MARC compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2014 - 16/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS SAINT MARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Santec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS SAINT MARC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Des Hirondelles, Santec (29250) | PC Logement | AC536 | 471 m² | 164 m² | 2014/04/16 |
| Imp Des Hirondelles, Santec (29250) | PC Logement | AC537 | 421 m² | 134 m² | 2014/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
