2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DU CHAFFAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.
DU CHAFFAULT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU CHAFFAULT compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 04/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU CHAFFAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/02/2014 - 04/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouguenais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CHAFFAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Belouga Zi Du Chaffault, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CP473, CP633 | 18 527 m² | 165 m² | 2023/10/04 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Belouga, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CP473, CP633 | 18 527 m² | 85 m² | 2015/08/31 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Belouga, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CP473, CP633 | 18 527 m² | 1 283 m² | 2014/02/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
