2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
DU BOSQUET DES LOGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Loges.
DU BOSQUET DES LOGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76400 à Froberville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU BOSQUET DES LOGES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2017 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BOSQUET DES LOGES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Loges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOSQUET DES LOGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 954 La Grande Rue, Les Loges (76790) | DP Logement | B919 | — | 19 m² | 2017/01/18 |
1 autorisation sur la période 02/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Loges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 954 La Grande Rue, Les Loges (76790) | PD | B919 | 3 772 m² | 2025/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
