2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
DU BOIS GASNIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lys-Haut-Layon.
DU BOIS GASNIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49310 à Lys-Haut-Layon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU BOIS GASNIER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 19/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BOIS GASNIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/04/2017 - 19/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOIS GASNIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Garnieres - Nueil Sur, Lys-Haut-Layon (49310) | PC Locaux | E297 | 21 872 m² | 1 657 m² | 2017/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Gastineaux, Lys-Haut-Layon (49310) | PA | E353, E354 | — | 2013/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
