DU BOIS GASNIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
531086080 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DU BOIS GASNIER

DU BOIS GASNIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lys-Haut-Layon.

Profil et organisation

DU BOIS GASNIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49310 à LYS-HAUT-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU BOIS GASNIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2011

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DU BOIS GASNIER

Activité d’urbanisme de DU BOIS GASNIER

DU BOIS GASNIER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 19/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU BOIS GASNIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/07/2013 - 19/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU BOIS GASNIER

2 autorisations sur la période 20/04/2017 - 19/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOIS GASNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Garnieres - Nueil-Sur-, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux E297 21 872 m² 3 622 m² 2021/03/19
Les Garnieres - Nueil Sur, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux E297 21 872 m² 1 657 m² 2017/04/20

Permis d'aménager de DU BOIS GASNIER

1 autorisation sur la période 22/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Gastineaux, Lys-Haut-Layon (49310) PA E353, E354 2013/07/22

Répartition géographique des autorisations de DU BOIS GASNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU BOIS GASNIER

Sources des informations sur DU BOIS GASNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU BOIS GASNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU BOIS GASNIER ?
DU BOIS GASNIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU BOIS GASNIER ?
Le profil de DU BOIS GASNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU BOIS GASNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU BOIS GASNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU BOIS GASNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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