2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
DU BOIS DES DOUZE DENIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caumont.
DU BOIS DES DOUZE DENIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 62140 à Caumont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU BOIS DES DOUZE DENIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2017 - 06/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BOIS DES DOUZE DENIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Caumont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOIS DES DOUZE DENIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 101 La Monchelle, Caumont (62140) | PC Locaux | ZE56, ZE57 | 25 030 m² | 426 m² | 2017/02/06 |
| De Fontaine Hameau De La Fosse, Caumont (62140) | PC Locaux | OB620, OB621 | 20 479 m² | 600 m² | 2017/02/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
