DU BAL - Permis de construire et DP

Cessée
484353529 Société civile immobilière Créée le 01/08/2005

Présentation détaillée de DU BAL

DU BAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nemours.

Profil et organisation

DU BAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77140 à Nemours.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DU BAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2005

Siège social

Permis de construire et DP de DU BAL

Activité d’urbanisme de DU BAL

DU BAL compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2018 - 19/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU BAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/06/2018 - 19/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU BAL

1 autorisation sur la période 19/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Nemours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DU BAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU BAL

Sources des informations sur DU BAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU BAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU BAL ?
DU BAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU BAL ?
Le profil de DU BAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU BAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU BAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU BAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides