DU 737 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
520372822 Société civile immobilière Créée le 03/02/2010

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DU 737

DU 737 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Siméon-de-Bressieux.

Profil et organisation

DU 737 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38870 à SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU 737
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/02/2010

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DU 737

Activité d’urbanisme de DU 737

DU 737 compte 3 autorisations recensées sur la période 23/08/2022 - 22/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU 737, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/08/2022 - 22/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU 737

2 autorisations sur la période 23/08/2022 - 22/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU 737 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
442 Route De La Cote Saint And Lot 4, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement C553 1 416 m² 90 m² 2023/09/22
442 Route De La Cote Saint And, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement C553 1 416 m² 48 m² 2022/08/23

Permis d'aménager de DU 737

1 autorisation sur la période 05/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
442 Route De La Cote Saint And, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PA C553 1 416 m² 2023/04/05

Répartition géographique des autorisations de DU 737

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU 737

Sources des informations sur DU 737

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU 737

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU 737 ?
DU 737 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU 737 ?
Le profil de DU 737 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU 737 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU 737 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU 737 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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