Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Imp Du Bois Valon Lacerede, Bio (46500) | PD | 0B830 | 14 985 m² | 2024/09/16 |
DU 721 - Permis de démolir
Active
983507930
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/01/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DU 721
DU 721 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bio.
Profil et organisation
DU 721 est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46500 à Bio.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU 721
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2024
Siège social
Permis de démolir de DU 721
Activité d’urbanisme de DU 721
DU 721 compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2024 - 16/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DU 721, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/09/2024 - 16/09/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DU 721
1 autorisation sur la période 16/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bio.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DU 721
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU 721
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LES BARRIERES
SIREN 403316045
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
BIO-LOC DU VAL
SIREN 429949845
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MAS DE BEDE
SIREN 378194179
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC JAMMES
SIREN 434767323
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FERME DE TARTAYROU
SIREN 444927644
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ELEVAGE DE CAZALS
SIREN 492967716
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur DU 721
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DU 721
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU 721 ?
DU 721 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU 721 ?
Le profil de DU 721 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU 721 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU 721 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU 721 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable