Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Parentiere, Apremont (85220) | PA | B1355, B1354 | — | 2013/01/19 |
DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES - Permis d'aménager
Cessée
789064995
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 26/10/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apremont.
Profil et organisation
DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44270 à Paulx.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/10/2012
Siège social
Permis d'aménager de DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
Activité d’urbanisme de DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2013 - 19/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/01/2013 - 19/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
1 autorisation sur la période 19/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Apremont.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ATARAXIA PROMOTION
SIREN 493130173
Même département de siège
92 autorisations
87 PC
1 PA
4 PD
EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST
SIREN 338817216
Même département de siège
73 autorisations
62 PC
7 PA
4 PD
COGEDIM ATLANTIQUE
SIREN 501734669
Même département de siège
57 autorisations
54 PC
1 PA
2 PD
PENECAM
SIREN 513587659
Même département de siège
56 autorisations
56 PC
LEXHAM
SIREN 537724361
Même département de siège
45 autorisations
44 PC
1 PA
GROUPE LAUNAY PAYS DE LA LOIRE
SIREN 820690329
Même département de siège
34 autorisations
31 PC
3 PD
Sources des informations sur DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES ?
DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES ?
Le profil de DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable