DOMUSVI REAL ESTATE II - Autorisations d'urbanisme

Active
848427175 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 12/02/2019

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMUSVI REAL ESTATE II

DOMUSVI REAL ESTATE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-et-Comin.

Profil et organisation

DOMUSVI REAL ESTATE II est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 92150 SURESNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMUSVI REAL ESTATE II
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/02/2019
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Autorisations d'urbanisme de DOMUSVI REAL ESTATE II

Activité d’urbanisme de DOMUSVI REAL ESTATE II

DOMUSVI REAL ESTATE II compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2019 - 06/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMUSVI REAL ESTATE II, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2019 - 06/12/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de DOMUSVI REAL ESTATE II

1 autorisation sur la période 06/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
41 Rue De Vailly, Bourg-et-Comin (02160) PA ZD142, ZD45 2019/12/06

Permis de démolir de DOMUSVI REAL ESTATE II

1 autorisation sur la période 19/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
41 Rue De Vailly, Bourg-et-Comin (02160) PD A710, ZD142 2019/08/19

Répartition géographique des autorisations de DOMUSVI REAL ESTATE II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMUSVI REAL ESTATE II

Sources des informations sur DOMUSVI REAL ESTATE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMUSVI REAL ESTATE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMUSVI REAL ESTATE II ?
DOMUSVI REAL ESTATE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMUSVI REAL ESTATE II ?
Le profil de DOMUSVI REAL ESTATE II recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMUSVI REAL ESTATE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMUSVI REAL ESTATE II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMUSVI REAL ESTATE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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