Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Bi Avenue Du Dr Mazet, Saint-Papoul (11400) | PA | C946 | 1 992 m² | 2021/06/14 |
DOMUS AUREA - Permis d'aménager
Active
841214463
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 12/07/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMUS AUREA
DOMUS AUREA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Papoul.
Profil et organisation
DOMUS AUREA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11320 à Labastide-d'Anjou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMUS AUREA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/07/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de DOMUS AUREA
Activité d’urbanisme de DOMUS AUREA
DOMUS AUREA compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2021 - 14/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMUS AUREA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/06/2021 - 14/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMUS AUREA
1 autorisation sur la période 14/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Papoul.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMUS AUREA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMUS AUREA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GUY SPANGHERO PROMOTION
SIREN 501561948
Même département de siège
11 autorisations
1 PC
9 PA
1 PD
LOUXOR FONCIER
SIREN 808978142
Même département de siège
10 autorisations
10 PA
LE DEPOT
SIREN 429482821
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
PROMOSUD11
SIREN 539425207
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PA
I M O
SIREN 443210067
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PA
S B G PROMOTIONS
SIREN 517513594
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
4 PA
Sources des informations sur DOMUS AUREA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMUS AUREA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMUS AUREA ?
DOMUS AUREA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMUS AUREA ?
Le profil de DOMUS AUREA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMUS AUREA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMUS AUREA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMUS AUREA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable