DOMONT JAURES - Permis de construire et DP

Active
990100786 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 04/08/2025

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMONT JAURES

DOMONT JAURES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domont.

Profil et organisation

DOMONT JAURES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMONT JAURES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
04/08/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de DOMONT JAURES

Activité d’urbanisme de DOMONT JAURES

DOMONT JAURES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/01/2026 - 27/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMONT JAURES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/01/2026 - 27/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMONT JAURES

1 autorisation sur la période 27/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Domont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMONT JAURES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMONT JAURES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMONT JAURES

Sources des informations sur DOMONT JAURES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMONT JAURES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMONT JAURES ?
DOMONT JAURES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMONT JAURES ?
Le profil de DOMONT JAURES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMONT JAURES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMONT JAURES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMONT JAURES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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