2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
DOMINIQUE BERARD - CLAUDE ABELLI / IMMOBILIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Briançon.
DOMINIQUE BERARD - CLAUDE ABELLI / IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMINIQUE BERARD - CLAUDE ABELLI / IMMOBILIER compte 4 autorisations recensées sur la période 28/11/2017 - 24/02/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMINIQUE BERARD - CLAUDE ABELLI / IMMOBILIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/11/2017 - 24/02/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Briançon.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Charles De Gaulle Paramart Et Pre De La Foire, Embrun (05200) | PA | AE58 | 1 341 m² | 2019/11/22 |
| Au Rochas, Montgenèvre (05100) | PA | A1231, A1232 | 3 566 m² | 2019/02/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Briançon
1 autorisation
Embrun
1 autorisation
Montgenèvre
1 autorisation
Saint-Chaffrey
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
