2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
9
DOM'ICI est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.
DOM'ICI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOM'ICI compte 9 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 11/06/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOM'ICI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 13/01/2015 - 11/06/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOM'ICI dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 57 Crs Caffarelli, Caen (14000) | PC Locaux | MB22 | 6 092 m² | 649 m² | 2016/12/16 |
| 2 Route De Serval, Les Septvallons (02160) | PC Locaux | A294 | 10 416 m² | 203 m² | 2016/12/13 |
| Rn 522, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AT265, AT266 | 2 269 m² | 151 m² | 2016/02/29 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 communes - 4 départements - 4 régions
Bourgoin-Jallieu
3 autorisations
Caen
3 autorisations
Montpellier
2 autorisations
Les Septvallons
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
