Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Moriades Varennes, Artonne (63460) | PA | ZT181 | — | 2015/11/26 |
DOME TERRAINS - Permis d'aménager
Active
423071117
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/05/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
9
Présentation détaillée de DOME TERRAINS
DOME TERRAINS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 9 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Artonne.
Profil et organisation
DOME TERRAINS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOME TERRAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis d'aménager de DOME TERRAINS
Activité d’urbanisme de DOME TERRAINS
DOME TERRAINS compte 9 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 09/05/2022, dans 9 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOME TERRAINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
04/03/2014 - 09/05/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
9 communes
Permis d'aménager de DOME TERRAINS
9 autorisations sur la période 04/03/2014 - 09/05/2022, réparties dans 9 communes, principalement à Artonne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de DOME TERRAINS
9 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Artonne
1 autorisation
Chanonat
1 autorisation
Châteaugay
1 autorisation
Châtel-Guyon
1 autorisation
Combronde
1 autorisation
Ennezat
1 autorisation
Enval
1 autorisation
Saint-Genès-Champanelle
1 autorisation
Varennes-sur-Morge
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOME TERRAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CLARUS MONS
SIREN 529241457
Même secteur et même département
26 autorisations
2 PC
23 PA
1 PD
JP ANDRE
SIREN 344318225
Même secteur et même département
24 autorisations
8 PC
16 PA
EPURE
SIREN 808525471
Même secteur et même département
20 autorisations
18 PC
2 PD
RUE 66
SIREN 812990448
Même secteur et même département
18 autorisations
16 PC
2 PA
TERRA
SIREN 788542611
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PA
MAISONS ETIX PROMOTIONS
SIREN 801877507
Même secteur et même département
13 autorisations
11 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur DOME TERRAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOME TERRAINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOME TERRAINS ?
DOME TERRAINS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOME TERRAINS ?
Le profil de DOME TERRAINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOME TERRAINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOME TERRAINS concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOME TERRAINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable