2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
9
DOME TERRAINS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 9 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Artonne.
DOME TERRAINS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOME TERRAINS compte 9 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 09/05/2022, dans 9 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOME TERRAINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 04/03/2014 - 09/05/2022, réparties dans 9 communes, principalement à Artonne.
4 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Grand Champ Theix, Saint-Genès-Champanelle (63122) | PA | CH68, CH67 | — | 2014/09/03 |
| Impasse Du Grand Champ Theix, Chanonat (63450) | PA | ZA30, ZA7 | — | 2014/09/03 |
| Rue De La Chave Rue Fontblanch, Enval (63530) | PA | ZB775, ZB519 | — | 2014/08/26 |
| Rue D Aquitaine, Combronde (63460) | PA | AC394, AC392 | — | 2014/03/04 |
1 à 4 sur 4 autorisations
9 communes - 1 département - 1 région
Artonne
1 autorisation
Chanonat
1 autorisation
Châteaugay
1 autorisation
Châtel-Guyon
1 autorisation
Combronde
1 autorisation
Ennezat
1 autorisation
Enval
1 autorisation
Saint-Genès-Champanelle
1 autorisation
Varennes-sur-Morge
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
