2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
DOME 3 est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.
DOME 3 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38500 à La Buisse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOME 3 compte 6 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 14/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOME 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 23/09/2016 - 14/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Moirans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOME 3 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Republique, Moirans (38430) | DP Logement | AT262, AT616 | — | 180 m² | 2018/02/14 |
5 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Republique, Moirans (38430) | DP Locaux | AT262 | 1 184 m² | 180 m² | 2016/11/02 |
| Rue De La Republique, Moirans (38430) | PC Logement | AT263 | 181 m² | 325 m² | 2016/11/02 |
| 13 Rue De La Republique, Moirans (38430) | DP Locaux | AT262 | 1 184 m² | 160 m² | 2016/10/10 |
| Rue Roger Du Marais, Moirans (38430) | DP Logement | AT310 | 977 m² | 86 m² | 2016/09/29 |
| Rue Roger Du Marais, Moirans (38430) | DP Logement | AT310 | 977 m² | 100 m² | 2016/09/23 |
1 à 6 sur 6 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
