DOMANNE - Permis de construire et DP

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504937012 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 04/06/2008

Présentation détaillée de DOMANNE

DOMANNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Badonviller.

Profil et organisation

DOMANNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54540 à BREMENIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMANNE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/06/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DOMANNE

Activité d’urbanisme de DOMANNE

DOMANNE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/08/2021 - 07/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/08/2021 - 07/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMANNE

4 autorisations sur la période 20/08/2021 - 07/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Badonviller.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De La Division Lecl, Badonviller (54540) PC Locaux AE391 890 m² 301 m² 2026/01/07
11 Avenue De La Division L, Badonviller (54540) PC Locaux AE391 890 m² 301 m² 2025/09/12
15 Bi Rue Erckmann Chatrian, Sarrebourg (57400) DP Locaux 59227, 59231 511 m² 24 m² 2024/03/09
15 B Rue Erckmann Chatrian, Sarrebourg (57400) PC Locaux 59227, 59231 766 m² 8 m² 2021/08/20

Répartition géographique des autorisations de DOMANNE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMANNE

Sources des informations sur DOMANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMANNE ?
DOMANNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMANNE ?
Le profil de DOMANNE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMANNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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