DOMAINES OTT - Permis de construire et DP

Active
775712755 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINES OTT

DOMAINES OTT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taradeau.

Profil et organisation

DOMAINES OTT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83250 à La Londe-les-Maures.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINES OTT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINES OTT

Activité d’urbanisme de DOMAINES OTT

DOMAINES OTT compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2015 - 24/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINES OTT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/03/2015 - 24/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINES OTT

1 autorisation sur la période 24/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Taradeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINES OTT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMAINES OTT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINES OTT

Sources des informations sur DOMAINES OTT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINES OTT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINES OTT ?
DOMAINES OTT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINES OTT ?
Le profil de DOMAINES OTT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINES OTT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINES OTT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINES OTT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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